ADR 2023: Draft amendments to annexes A and B | Report WP 111th sess. May 2022

UNECE - Update 27.05.2022

Rapport du Groupe de travail sur sa 111e session tenue à Genève du 9 au 13 mai 2022 - ECE/TRANS/WP.15/258 (Rapport 27 mai 2022) - (FR)

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Table des matières

I. Questions d’organisation et participation
A. Questions d’organisation
B. Participation

II. Adoption de l’ordre du jour (point 1 de l’ordre du jour)

III. Quatre-vingt-quatrième session du Comité des transports intérieurs (CTI) (point 2 de l’ordre du jour)

IV. État de l’Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR) et questions connexes (point 3 de l’ordre du jour)
A. État de l’Accord
B. Protocole d’amendement de 1993

V. Travaux de la Réunion commune RID/ADR/ADN (point 4 de l’ordre du jour)
A. Propositions d’amendements à l’ADR pour entrée en vigueur le 1er janvier 2023 adoptées par la Réunion commune à sa session de mars 2022
B. Nota sous le 6.8.3.2.9.1 du projet d'amendements aux annexes A et B de l'ADR
C. Projet d’amendements aux annexes A et B de l’ADR en vue d’une entrée en vigueur le 1er janvier 2023, à confirmer à la 111e session
D. Corrections au projet d’amendements à l’ADR pour entrée en vigueur le 1er janvier 2023 (ECE/TRANS/WP.15/256)
E. Propositions d’amendements à l’ADR pour entrée en vigueur le 1er janvier 2025 adoptées par la Réunion commune à sa session de mars 2022

VI. Propositions d’amendements aux annexes A et B de l’ADR (point 5 de l’ordre du jour)
A. Construction et agrément des véhicules
1. Présentation d’un véhicule électrifié
2. Travaux du groupe de travail informel des véhicules électrifiés
3. Normes sur les câbles électriques des véhicules
B. Propositions diverses
1. Corrections à la 22ème édition révisée du Règlement type
2. Référence au 5.4.2 du Code maritime international des marchandises dangereuses (Code IMDG)
3. Chapitres 8.4 et 8.5 : prescriptions relatives à la surveillance des véhicules
4. Inclusion des très grands conteneurs-citernes dans le modèle de rapport sur les événements survenus pendant le transport de marchandises dangereuses
5. Prescriptions relatives à la sûreté pour les marchandises dangereuses transportées conformément au 1.1.3.6

VII. Interprétation de l’ADR (point 6 de l’ordre du jour)
A. Formations ADR à distance
B. Dispositions relatives à la sûreté
C. Définition des véhicules couverts
D. Masse nette de matière explosible
E. Certificat d’agrément ADR pour les véhicules

VIII. Programme de travail (point 7 de l’ordre du jour)

IX. Questions diverses (point 8 de l’ordre du jour)
A. Économie circulaire et utilisation durable des ressources naturelles
B. Autres questions
1. Tableau B de l’ADR
2. Amendements pour l’édition 2023 de l’ADR
3. Certificats de formation ADR de conducteur
4. Transport Community
5. Hommages
6. Indicateurs de connectivité pour des transports intérieurs durables (SITCIN)

X. Adoption du rapport (point 9 de l’ordre du jour)

Annexes
I. Projet d’amendements à l’annexe A et B de l’ADR pour entrée en vigueur le 1er janvier 2023
II. Projet d’amendements à l’annexe A et B de l’ADR pour entrée en vigueur le 1er janvier 2025

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Fonte: UNECE

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